Le tarif

Flex
  • Réservation en tout temps.
  • Billet valide 1 an à partir de la date de réservation initiale.
  • Remboursable, reportable et transferable de nom.
  • Changements accordés sans frais jusq'à 48 heures avant le départ.
  • Des frais de 75$ + tx et différence de tarif si c'est le cas, seront appliqués pour tout changement fait moins de 48 heures avant le départ.
  • Aucune modification possible à moins de 2 heures avant le départ.

Le tarif

RT7
  • Réservations effectuées 7 jours et plus avant le départ.
  • Billet valide 1 an à partirde la date de réservation initiale.
  • Non remboursable. Tout changements à des frais de 75$ + tx. Le billet est reportable, transférable avec frais de 75$ + tx et ajustement de tarif si c'est le cas.
  • Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif RT7 seuelement.
  • Aucune modification possible à moins de 2 heures avant le départ.
  • En cas d'annulation, le passager doit aviser Pascan au moins 2 heures avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Le tarif

Premier
  • Réservation effectuée au moins 14 jours à l’avance.
  • Les sièges sont limités.
  • Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale.
  • Non remboursable.
  • Les changements sont possibles à des frais de 173.95$ +tx.
  • Le billet est reportable et transférable avec des frais de 173.95$+tx.
  • Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement.
  • Aucune modification possible à moins de 2heures avant le départ.
  • En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 heures avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Le tarif

Promo
  • Tarif promotionnel.
  • Les sièges sont limités.
  • Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale.
  • Non remboursable.
  • Les changements sont possibles à des frais de $173.95+tx.
  • Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement.
  • Aucune modification possible moins de 2h avant le départ.
  • En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 h avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Le tarif

Promo PS
  • Non remboursable et non transférable
  • Aucune modification possible
  • Sièges limités

Le tarif

Promo Econo
  • Tarif promotionnel.
  • Les sièges sont limités.
  • Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale.
  • Non remboursable.
  • Les changements sont possibles à des frais de $173.95+tx.
  • Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement.
  • Aucune modification possible moins de 2h avant le départ.
  • En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 h avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Le tarif

Promo Express
  • Tarif promotionnel.
  • Les sièges sont limités.
  • Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale.
  • Non remboursable.
  • Les changements sont possibles à des frais de $173.95+tx.
  • Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement.
  • Aucune modification possible moins de 2h avant le départ.
  • En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 h avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Le tarif

Promo ExpressPlus
  • Réservations effectuées en tout temps
  • Remboursable, reportable et transférable
  • Des changements sont possibles sans frais jusqu’à 2 heures avant le départ
  • Aucune modification possible à moins de 2 heures avant le départ sinon le passager perdra automatiquement son billet

Le tarif

Promo Derniere Minute
  • Tarif promotionnel.
  • Les sièges sont limités.
  • Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale.
  • Non remboursable.
  • Les changements sont possibles à des frais de $173.95+tx.
  • Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement.
  • Aucune modification possible moins de 2h avant le départ.
  • En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 h avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Code de vérification

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Informations voyage

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Avis à l’intention des passagers

À partir du 1er mars 2021, les comptoirs d’enregistrement ouvriront 90 minutes avant le départ. Nous demandons aux passagers d’arriver tôt afin de respecter les horaires de vol. Les comptoirs d’enregistrement fermeront 45 minutes avant l’heure de départ, après quoi l’embarquement sera refusé.

L'heure inscrite sur le billet est l'heure de départ et non d'embarquement.

TERMINAUX

Tous les vols de Pascan s’opèrent au terminal principal de l’aéroport sauf dans le cas suivant :

  • Montréal (Saint-Hubert) CYHU : 6200, route de l’Aéroport, Saint-Hubert, Québec, J3Y 8Y9

ENREGISTREMENT / EMBARQUEMENT

Les comptoirs d’enregistrement ouvriront 90 minutes avant le départ. Nous demandons aux passagers d’arriver tôt afin de respecter les horaires de vol. Les comptoirs d’enregistrement fermeront 45 minutes avant l’heure de départ, après quoi l’embarquement sera refusé.

L'heure inscrite sur le billet est l'heure de départ et non d'embarquement.

ASSISTANCE PARTICULIÈRE

Pour assurer un confort durant le voyage, les passagers qui nécessitent une assistance particulière doivent communiquer directement avec le centre de réservation.

Animaux aidants :

Un chien-guide ou un animal d’assistance certifié est accepté à bord de n’importe quel aéronef de Pascan à condition qu’il soit tenu avec un harnais. Le passager doit aussi fournir lors de sa réservation, le certificat attestant que l’animal a été dressé par un organisme professionnel de dressage des animaux dans le but d'aider une personne ayant besoin d’assistance.

Le transporteur acceptera, sans frais, l’animal aidant d’une personne ayant besoin d’assistance. Cette personne aura droit à la pleine franchise de bagages.

Le transporteur déterminera, en consultation avec la personne ayant besoin d’assistance, où celle-ci et l’animal prendront place dans l’avion pour avoir suffisamment d’espace.

Chaise roulante :

Un passager qui se déplace en fauteuil roulant est le bienvenu sur les vols de Pascan. La plupart des fauteuils roulants de type pliable sont acceptés à bord. Cependant, certains équipements tels que fauteuils roulants à châssis rigides et/ou électriques ne pourront être acceptés en raison d’un manque d’espace et/ou des limitations imposées par la conception de l’aéronef. Si le passager désire transporter son fauteuil roulant personnel jusqu’à destination, Pascan lui fournira une chaise roulante à l’enregistrement, pour que le sien soit mis en soute avant l’embarquement.

Extension de ceinture :

Un passager qui nécessite une extension de ceinture doit faire en la demande lors de la réservation.

FEMMES ENCEINTES

Avant leur 27e semaine: 

Une femme enceinte peut voyager sur les vols de Pascan sans certificat médical.

Entre la 28e et la 38e semaine: 

Une femme enceinte peut voyager à condition de présenter lors de l’enregistrement un certificat médical rédigé dans les derniers 72hrs avant le départ par un médecin ou une sage-femme agréée. Ce certificat doit confirmer le nombre de semaines de grossesse, la ou les date(s) du voyage et doit indiquer aussi que la passagère est apte à prendre l’avion.

39e semaine et plus: 

Une femme enceinte ne peut pas être acceptée sur les vols de la compagnie après la 39ème semaine, par conséquent, le vol retour doit avoir lieu avant.


Les femmes enceintes qui souhaitent voyager avec un bébé sur leurs genoux peuvent le faire.

BÉBÉS ET ENFANTS

Bébé
7 jours à 23 mois
  • Un seul bébé de moins de deux ans peut voyager gratuitement s’il est assis sur les genoux d’un passager qui est âgé d’au moins 16 ans. Le bébé de moins de 2 ans a le droit à une franchise de 20 lbs
  • Le bébé pour qui une place a été achetée doit être correctement installé dans un dispositif de retenue approuvé pour enfant et le prix applicable devra être payé. La franchise de bagages régulière s’applique.
  • Une pièce d’identité montrant la date de naissance de l’enfant est requise à l’enregistrement. Le voyage d’un bébé de moins de 7 jours nécessite la présentation d’un certificat médical rédigé par un médecin autorisant le voyage.
  • Le Règlement de l’aviation canadien ne permet pas aux passagers adultes (plus de 16 ans), pour quelque motif que ce soit, de s’occuper de plus d’un bébé à bord de l’appareil. Ce règlement s’applique tant à un bébé prenant place sur les genoux de l’adulte (occupant le même siège que l’adulte) qu’à un bébé prenant place dans un dispositif de retenue.
Enfant de 2 à 11 ans
  • Ce passager est considéré comme un enfant aux fins du transport aérien et il paiera le prix applicable (tarif enfant), si disponible, lorsqu’il est accompagné d’un passager, qui est âgé d’au moins 16 ans et qui détient un billet, pour toute la durée du voyage.
  • Ce passager doit être, supervisé par un passager âgé de 16 ans ou plus, ou laissé au service d’accompagnement de mineurs du transporteur, s’il y a lieu, pour les enfants de 8 ans ou plus qui voyagent seuls. (Voir la section, Mineurs non accompagnés.)
  • Pour les enfants de 8 à 16 ans inclus, un service de voyage pour enfant non-accompagné est offert. Voir section « mineur non-accompagné » pour plus d’informations.
  • L’utilisation d’un dispositif de retenue approuvé pour enfant est facultative pour les enfants âgés d’au moins deux ans.
Enfant de 12 ans et plus
  • Ce passager est considéré comme étant adulte aux fins du transport aérien et le prix applicable d’un billet pour adulte devra être payé. Ce passager peut voyager sans être accompagné, ni supervisé. Il peut également accompagner un bébé ou un enfant âgé de 7 jours à 11 ans, s’il est âgé de 16 ou plus.
  • Les enfants âgés de 12 à 16 ans inclus, peuvent utiliser le service d’accompagnement de mineurs à la demande de leur parent/tuteur. À noter que pour toute demande d’accompagnement de mineurs pour cette tranche d’âge, les restrictions de voyages relatives au service d’accompagnement de mineurs s’appliqueront.

Toute réservation pour un bébé et/ou un enfant de moins de 12 ans doit être effectuée avec le centre de réservation.

SIÈGE OU DISPOSITIF DE RETENUE

logo SNVAC
  • Le parent/tuteur est responsable d’amener un siège de sécurité pour placer l’enfant de moins de 2 ans sur le siège de l’avion. Le siège de sécurité doit être certifié pour usage dans un véhicule motorisé et dans un avion. La certification de la conformité aux normes de sécurité des véhicules automobiles du Canada NSVAC 213.1 doit être visible sur le siège, marquée par un collant ou une étiquette du fabriquant. Le siège sera placé sur le siège à côté du parent/tuteur.
  • À partir de 2 ans, dans le cas où l’accompagnateur désire placer l’enfant sur un siège de sécurité celui-ci doit avoir la certification NSVAC 213.
  • Le dispositif de retenue d’enfant CARES (Child Aviation Restraint System) est également accepté pour les enfants entre 22 et 44 livres et ne dépassant pas 40 pouces.

MINEUR NON ACCOMPAGNÉ

Le transport des enfants non accompagnés âgés entre 8 à 11 ans inclusivement, est autorisé, sous réserve des conditions suivantes:

  • Le mineur a en sa possession une preuve d’identité valide établissant son âge à la date du commencement du voyage;
  • Le mineur doit être amené à l’aéroport de départ par un parent/tuteur qui demeurera avec celui-ci jusqu’à ce que le transporteur commence la supervision. Le parent/tuteur doit remplir tous les documents requis.
  • Le parent/tuteur doit demeurer à l’aéroport de départ jusqu’au départ de l’aéronef.
  • En cas d’urgence, le parent/tuteur doit fournir au transporteur le nom et le numéro de téléphone d’une personne à joindre pendant la période de voyagement du mineur par le transporteur.
  • Les mineurs non accompagnés âgés de 8 à 11 ans ne seront pas acceptés si le vol pour lequel ils détiennent une réservation est susceptible de se terminer sans atteindre sa destination ou de passer outre à celle-ci.
  • Une fois le mineur confié au transporteur, celui-ci en assume la supervision jusqu’à ce que le mineur soit accueilli à destination par un autre parent, tuteur ou adulte responsable qui peut confirmer au personnel du transporteur, au moyen d’une pièce d’identité avec photo, qu’il est la personne désignée pour accueillir le mineur.
  • Un mineur ayant des troubles médicaux ou une déficience peut ne pas être accepté aux fins de transport à titre de mineur non accompagné. Une autorisation médicale peut être requise pour tout service d’accompagnement de mineurs destiné à un enfant ayant des troubles médicaux ou une déficience.

Le service d’accompagnement de mineurs est offert sur :

  • Les vols sans escale
  • Les vols avec escale et sans changement d’appareil

Des frais s’appliqueront, dans chaque direction, aux utilisateurs du service d’accompagnement de mineurs. Lorsque deux ou plusieurs mineurs voyagent ensemble, des frais pour une seule utilisation du service d’accompagnement de mineurs s’appliqueront, dans chaque direction.

Toute réservation pour un enfant non-accompagné doit être effectuée avec le centre de réservation au moins 72hrs à l’avance.

ASSIGNATION DE SIÈGE

La sélection de siège est disponible si vous voyagez sur un de nos appareils de type SAAB340 moyennant un frais supplémentaire. Pour plus d’informations ou pour choisir votre siège, contacter notre centre de réservation.

SIÈGE FAMILIAUX

Une sélection de siège sans frais pour les familles avec des enfants de moins de 14 ans est possible sur les vols opérés en SAAB340. Selon le règlement de protections des passagers, voici la proximité du siège exigée dépendant de l’âge de l’enfant:

  • Moins de 5 ans: dans un siège immédiatement à côté de leur parent ou de leur tuteur.
  • 5 à 11 ans : dans la même rangée et séparés par au plus un siège de leur parent ou de leur tuteur.
  • 12 ou 13 ans: séparés par au plus une rangée de leur parent ou de leur tuteur

Pour réserver votre siège ainsi que celui de vos enfants sans frais, veuillez communiquer avec notre centre de réservation.

Si votre vol s’effectue sur les autres types d’appareils opérer par Pascan qui n’a pas de siège attitré, nous vous permettrons via un pré-embarquement, d’embarquer dans l’avion avant les autres passagers et ainsi choisir des places conformément à la règlementation. Il est fortement recommandé de communiquer avec le centre de réservation pour nous informer à l’avance de la nécessité du pré-embarquement.

ANIMAUX DE COMPAGNIE

LA POLITIQUE CI-DESSOUS NE S’APPLIQUE PAS AU CHIEN-GUIDE OU ANIMAL D’ASSISTANCE.

Seuls les chiens et chats domestiques sont acceptés à bord de nos vols sous certaines conditions et selon le type d'avion:

  • SAAB340 : 2 par vol
  • Autre type : 1 par vol

L’animal de compagnie doit se trouver dans une cage ou un transporteur approprié et fera partie de la franchise de bagages à main du client. La cage doit être placée sous le siège devant le passager et l’animal devra demeurer en tout temps dans la cage de transport fermée sous le siège. Le passager assume la responsabilité complète de l’animal.

  • Les dimensions maximums de la cage sont : 15po x 13po x 9po
  • Le poids de l'animal et de la cage ne doit pas dépasser 20 lbs

Uniquement les cages correctement ventilées sont acceptées. La cage doit être assez grande pour permettre à l'animal de tenir sur ses pattes, tourner sur lui-même et se coucher en tout confort et sécurité. Aucune partie de l’animal ne doit dépasser de sa cage. Le transport de l’animal pourrait être refusé si la cage est trop petite.

L’animal de compagnie doit être âgé d’au moins 12 semaines et être complètement sevré.

Le passager voyageant avec un animal ne peut pas s'asseoir dans les rangées des cloisons et des issues de secours. Des sièges spécifiques vous serons attitrés lors de votre enregistrement pour s’assurer de respecter les procédures et règlementation en vigueur.

En cas d'allergies, il doit y avoir un minimum de 5 rangées entre un passager allergique aux chiens et/ou chats et un passager voyageant avec l'animal en cabine. S'ils sont assis à 5 rangées ou moins l'un de l'autre, le passager allergique sera relocalisé vers l’avant dans la cabine, plus près des toilettes et pour éviter de passer le rang avec l'animal

Toute réservation pour un animal de compagnie doit être effectuée avec le centre de réservation au moins 72hrs à l’avance. Un frais par segment est applicable lors de la réservation.

FRANCHISE DE BAGAGES

Chaque passager a droit à la franchise de bagage suivante:

SOUTE À BAGAGES

40 Libres max
  • Maximum 40lbs de bagages en soute par passager.
  • Aucun maximum du nombre de pièces.
  • La dimension linéaire maximale (longueur + largeur + hauteur) est de 62 pouces
  • Aucun bagage individuel ne doit dépasser 50lbs (pour la manipulation par nos employés).

EXCÉDENT DE BAGAGES

Si le poids des bagages excède la limite permise, l’excédent sera facturé (3.45$ / lbs taxes incluses) au passager au moment de l’enregistrement.

Le transport de l’excédent de bagages sera assuré selon l’espace disponible. Le bagage excédentaire peut ainsi ne pas être embarqué sur le même vol que le passager.

Dans d’autres cas, le bagage excédentaire peut être embarqué avec le passager sur le même vol, mais débarqué à une escale intermédiaire, différente du point de destination finale. Dans ce dernier cas, le passager est invité à en prendre possession à l’aéroport de destination finale lors de l’arrivée dudit bagage.

NOURISSONS & BÉBÉ

Un bébé de deux ans et moins qui voyage sans frais sur les vols de Pascan a droit à une franchise de bagage de 20lbs dans la soute ainsi que deux items (exemple; parc, carosse et/ou siège de bébé).

Bagage cabine

13 Libres max
  • Pascan autorise le passager à emporter avec lui dans l’avion un bagage cabine et un effet personnel à bord des appareils de 10 places et plus.
  • Poids maximum de 13lbs / Dimension maximale 15po x 13po x 7po.

EFFETS PERSONNELS

Poids maximum de 7lbs / Dimension maximale : 10po x 12po x 8 po.
Voici des exemples d’effets qui sont permis à bord:

  • Petit sac à main
  • Manteau ou autre vêtement d’extérieur
  • Article pour bébé
  • Petit appareil électronique.
  • Parapluie

ARTICLES SPÉCIAUX

Médicaments

Le passager devrait toujours apporter ses médicaments sur ordonnance à bord, dans son bagage de cabine. Les passagers souffrant d'allergies sévères devraient avoir en leur possession un ou plusieurs auto-injecteurs EpiPen, comme ils le feraient en toute autre circonstance.


Appareils médicaux ou appareils d’aide à la mobilité

Les articles suivants sont autorisés en tout temps, en plus de la franchise de bagages de cabine :

  • Aides à la mobilité (ex. orthèses, canne, béquilles, déambulateur et appareil de communication*) ou autres articles destinés à des besoins spéciaux;
  • Outils de toute taille requis par un passager ayant des besoins spéciaux qui voyage avec une aide à la mobilité
  • Équipement médical fonctionnant avec une batterie ou des piles (ex. CPAP ou de traitement de l'apnée du sommeil) et concentrateur d’oxygène individuel.
  • Médicaments dans leur contenant d'origine
  • Les seringues ou aiguilles hypodermiques pour usage médical (ex. Epipen) si la gaine est intacte et que les médicaments sur ordonnance qui les accompagnent sont munis d'une étiquette précisant le nom du médicament et le nom de la clinique ou de la pharmacie l'ayant délivré.
  • Contenant pour le transport de matériel essentiel au maintien de la vie
* Tout dispositif qui aide un passager à communiquer (p. ex. systèmes de suppléance à la communication et dispositifs de communication auxiliaires).

ÉQUIPEMENTS DE SPORT – TOUT ARTICLE EST SUJET À L’INSPECTION

ARTICLES DE SPORT
INSTRUCTIONS D’EMBALLAGE

SAC DE GOLF :


Il doit contenir au maximum ;
  • 14 clubs de golf,
  • 12 balles de golf,
  • 1 paire de chaussure.
  • Maximum de 2 sacs de golf par vol.

L’équipement doit être dans un étui rigide ou moulé conçu pour le transport. Si le sac de golf n’est pas complètement fermé Pascan aviation est en droit de le refuser. Les bâtons de golf doivent être couverts, sinon Pascan ne peut pas être tenu responsable en cas de bris ou de perte durant le transport.

BICYCLETTE


  • 1 Bicyclette par passager est permise.
  • Maximum de 2 bicyclettes par vol.

La bicyclette doit être emballée dans une boîte ou un étui afin d’être protégé durant le transport. Les roues devront être enlevées et partiellement dégonflées. Les pédales devront être retirées.

ÉQUIPEMENT DE HOCKEY/RINGUETTE :


  • Le sac doit contenir seulement l’équipement de sport et aucun article personnel.
  • Un sac avec un maximum de 2 bâtons seront considérés comme un article de sport.

Les bâtons de hockey ou de ringuette doivent être emballés ou dans un étui pour être protégé. Pascan aviation ne peut pas être tenu responsable en cas de perte ou de bris durant le transport pour les bâtons qui n’ont pas été emballés ou mis dans un étui au préalable.

SKIS ET PLANCHES À NEIGE:


  • La mesure maximale permise est la suivante; 9 pieds (en longueur).
  • Maximum de 2 planches à neige et/ou équipement de ski par vol.

Les bâtons de hockey ou de ringuette doivent être emballés ou dans un étui pour être protégé. Pascan aviation ne peut pas être tenu responsable en cas de perte ou de bris durant le transport pour les bâtons qui n’ont pas été emballés ou mis dans un étui au préalable.

ÉQUIPEMENT DE PLONGÉ :


  • Les articles acceptés pour la plongé sont les suivants;
  • Masque de plongé et tuba,
  • Ceinture de poids/harnais,
  • Paire de palmes.

La bonbonne d’oxygène pour la plongée n’est pas acceptée à bord de nos aéronefs. L’équipement de plongé doit être emballé adéquatement afin de bien être protégé. Pascan aviation ce dégage de toute responsabilité pour tout équipement emballé de façon inadéquate.

KITESURF:


  • 1 kitesurf par vol est autorisé ou un maximum de 2 seulement s’ils sont dans le même étui,
  • La charge est doublée si 2 kitesurfs se retrouvent dans le même étui et/ou emballage de transport,
  • La mesure maximale permise est la suivante ; 9 pieds (en longueur).

Les planches devront être emballées dans un contenant rigide ou un étui moulé spécialement conçu pour l'expédition. Les planches emballées dans un contenant souple sont également acceptées. Si elles n’ont pas d’étui conçu à cet effet, Pascan peut vous fournir un sac de plastique.

Pour tout article ou équipement de sport un frais de 25$ plus taxes est applicable (bagage hors norme). Le poids maximal pour tout article est de 50lbs par contenant et/ou équipement. Les articles de sport qui ne sont pas mentionnés dans le tableau ci-dessus ne sont pas acceptés à bord de nos aéronefs. Tout article et/ou équipement de sport sont acceptés seulement à bord de nos SAAB340. Le passager doit mentionner tout article ou équipement de sport aux réservations avec un délai de 24 heures ou plus avant son vol. Si la franchise des bagages de soute dépassent le 40lbs alloué, une charge de 3,45$/lb supplémentaire sera applicable.

INSTRUMENT DE MUSIQUE

Les instruments de musique sont acceptés comme bagages enregistrés sous réserve de l'espace disponible. Les instruments de musique peu importe la taille sont considérés comme un bagage hors-norme. Le poids de l’instrument doit être compris dans la franchise de bagage de soute et respecter les limites de dimension et de poids d’un bagage de soute. Les instruments de grandes dimensions tel que violoncelle ou contrebasse ne sont pas acceptés.

Un frais « instrument de musique » par segment est applicable lors de la réservation et celui ne fait pas gage d’assurance en cas de perte ou de bris.

Le passager est tenu d’emballer adéquatement l’instrument pour le voyage afin d’en assurer sa sécurité et son intégrité. Pascan ne peut être tenu responsable du dommage s’ils sont envoyés en soute.

LIMITE DE RESPONSABILITÉ POUR LES BAGAGES

Pascan met tout en œuvre pour que les bagages soient manipulés avec soin. Toutefois, il faut noter que la responsabilité à l’égard des dommages aux bagages, de leur livraison tardive ou de leur perte est limitée conformément aux Conditions générales de transport de Pascan, à moins d’une déclaration préalable de valeur supérieure et du paiement d’un supplément.

La limite de responsabilité à l’égard des dommages aux bagages, de leur livraison tardive s’établit à 250$ CAD par passager, à moins d’une déclaration préalable de valeur supérieure et du paiement d’un supplément. Une réclamation pour un bagage ne peut être faite qu’au nom d’un seul passager.

La limite de responsabilité à l’égard de la perte des bagages, s’établit à 1000$ CAD par passager, à moins d’une déclaration préalable de valeur supérieure et du paiement d’un supplément. Une réclamation pour un bagage ne peut être faite qu’au nom d’un seul passager.

La responsabilité du transporteur se limite à la valeur déclarée du bagage sauf lorsque le passager :

  • a déclaré que la valeur du bagage excédait 250$CAD par passager, à l’égard d’un passager ou plus; et
  • a payé des frais additionnels de 2,00$ CAD pour chaque tranche totale ou partielle de 250$CAD pour cette valeur excédentaire.

Tous les bagages ou toutes les marchandises présentées aux fins de transport peuvent être inspectés par le transporteur. Les pièces de bagages ou les marchandises présentées ne seront pas transportées :

  • si elles peuvent présenter un danger pour l’aéronef, les personnes ou les biens; ou
  • si elles risquent d’être endommagées par le transport aérien; ou
  • si elles ne sont pas convenablement emballées; ou
  • si leur transport contreviendrait aux lois, aux règlements ou aux ordonnances du Canada.
  • Si les bagages ou les marchandises, à cause de leur poids, de leurs dimensions ou de leur nature, ne peuvent être transportés à bord de l’aéronef, Pascan doit, avant le départ du vol, refuser de transporter la totalité ou une partie des bagages ou des marchandises.

TRANSPORTS D’ARMES À FEU

Pascan doit être avisé à l’avance si le passager envisage d’emmener des armes à feu. Le passager doit être âgé de 18 ans ou plus pour pouvoir transporter une arme à feu.

Instruction d’emballage

Les armes à feu et les munitions ne doivent pas être rangées dans le même contenant.

Un formulaire de déclaration doit être rempli à l’enregistrement pour chaque étui comprenant une arme à feu. Sur le formulaire, vous devez attester que les armes à feu ne sont pas chargées.

Toutes les armes à feu doivent être :

  • Déchargées;
  • Rangées dans un étui opaque verrouillé, spécialement conçu à cette fin, qui ne peut se briser facilement durant le transport.

La quantité maximale de munition par passager ne doit pas excéder 11lbs. Les munitions doivent être emballées séparément des armes. Les cartouches explosives ou incendiaires sont interdites.

TRANSPORT DE MATIÈRES DANGEREUSES

Les marchandises dangereuses sont interdites en tout temps entre autres:

Matieres dangereuses
  • Explosifs
  • Gaz inflammable, Gaz toxique (poivre de Cayenne), Gaz non inflammable et non toxique
  • Liquides inflammables
  • Solides inflammables
  • Matières comburantes et peroxydes organiques
  • Substances toxiques et infectieuses
  • Éléments radioactifs
  • Matières corrosives
  • Diverses matières dangereuses réglementées

REFUS DE TRANSPORTER DES PASSAGERS OU DES MARCHANDISES

Pascan peut refuser de transporter toute personne pour plusieurs raisons incluant mais non limitées aux suivantes :

  • Lois ou règlements : cela est nécessaire pour éviter une contravention aux lois, règlements ou ordonnances de tout pays ou de toute possession qui doit être survolé.
  • Conduite ou état du passager : La conduite, l’état, l’âge, la condition physique ou mentale sont telles que le refus est nécessaire pour des raisons de sécurité ou de confort pour les autres passagers (passagère enceinte, bébé nouveau-né);
  • Preuve d’identité/âge : Lors de l’enregistrement et de l’embarquement de tous les vols de Pascan, tout passager doit présenter obligatoirement une pièce d’identité valide avec photo. Aussi, quand un passager voyage sur un tarif particulier à cause de son âge, Pascan exige la présentation d’une preuve.
  • Fumer à bord : Pascan ne permet aux passagers de fumer sur aucun de ses vol. Tout passager qui manque ou refuse de se plier à cette politique peut être débarqué du vol à n’importe quelle escale en route ou se voir refusé l’embarquement à partir de la prochaine escale.
  • Sécurité : Pascan peut refuser de transporter ou faire descendre à toute escale un passager dont les agissements interfèrent ou ont interféré avec la sécurité ou le confort de tout passager ou membre d’équipage.
  • Les documents du passager ne sont pas en ordre : Pascan peut refuser de transporter un passager lorsque l’entrée, le passage ou l’embarquement ne serait pas légal.

Dans ces cas, Pascan n’est pas responsable pour le refus de transporter le passager et aucune indemnité sera accordée.

CONDITIONS TARIFAIRES

Altitude

Réservation en tout temps. Billet valide 1 an à partir de la date de réservation initiale. Remboursable, reportable et transférable de nom. Changements accordés sans frais jusqu’à 48 heures avant le départ. Des frais de 86.23$ taxes incluses, ainsi que la différence avec le tarif initial seront appliqués pour tout changement fait à moins de 48 heures avant le départ. Aucune modification possible à moins de 2 heures avant le départ. En cas d’annulation, le passager doit aviser le centre de réservation de Pascan au moins 2 heures avant le départ. Dans le cas contraire, le billet n’est plus valide automatiquement.

Access

Réservation effectuée 7 jours et plus, avant le départ. Billet valide 1 an à partir de la date de réservation initiale. Non remboursable. Billet reportable, transférable avec des frais de 86.23$ taxes incluses et ajustement éventuel de tarif. Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif RT7 seulement. Aucune modification possible à moins de 2 heures avant le départ. . En cas d’annulation, le passager doit aviser le centre de réservation de Pascan au moins 2 heures avant le départ. Dans le cas contraire, le billet n’est plus valide automatiquement.

Avantages

Réservation effectuée au moins 14 jours à l’avance. Les sièges sont limités. Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale. Non remboursable. Les changements sont possibles à des frais de 200$ taxes incluses. Le billet est reportable et transférable avec des frais de 200$ taxes incluses. Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement. Aucune modification possible à moins de 2heures avant le départ. En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 heures avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

Les sièges sont limités. Billet valide 1 année à partir de la date de réservation initiale. Non remboursable. Les changements sont possibles à des frais de 200$ taxes incluses. Crédit valide pour une réservation faite avec le tarif Premier seulement. Aucune modification possible à moins de 2 heures avant le départ. En cas d’annulation, le passager doit aviser au moins 2 heures avant le départ sinon il perdra automatiquement son billet.

PAAR

Non remboursable, les changements de date sont permis 72h avant le départ, des frais de 75.00$+tx par changement s’appliqueront. Aucun changement n'est autorisé moins de 72 heures avant le départ. Place Limité

PROGRAMME D’ACCÈS AÉRIEN AUX RÉGIONS (PAAR)

  • Le billet fait l’objet d’une aide financière du ministre des Transports dans le cadre du volet 2 du PAAR (Offre de billets d’avion à prix maximal déterminé) et ne peut être remboursé dans volet 1 (Remboursement des tarifs aériens pour les résidents des régions éloignées et isolées) du PAAR.
  • le passager:
    • atteste (i) que le déplacement est effectué exclusivement à des fins personnelles et non pour affaires ou dans le cadre du travail, (ii) que le prix du billet ne lui est pas remboursé par un employeur ou une personne morale et (iii) qu’il n’a pas obtenu, au cours de l’année financière (1er avril au 31 mars) plus de six billets aller simple (ou trois allers-retours) dans le cadre du PAAR.
    • consent à la transmission par le transporteur de tout renseignement personnel au ministre des Transports à des fins de vérification du respect des éléments attestés ci‑dessus.
  • Advenant une fausse déclaration, le passager peut être exclu du PAAR et s’engage à rembourser au ministre des Transports les sommes versées par le ministre au transporteur pour la vente de ce billet conformément aux montants prévus à la Grille des aides financières par liaison, disponible sur le site Web du ministère des Transports, dont le passager déclare avoir pris connaissance.

AUTRES FRAIS

Le détail complet de votre tarif, avec tous les suppléments, taxes, frais et charges est disponible sur le reçu détaillé de votre itinéraire.

REMBOURSEMENTS OU CHANGEMENTS DE BILLET

COMMENT FAIRE LA DEMANDE

Selon les conditions du tarif du billet, les changements ou les remboursements peuvent être effectués en appelant le centre de réservation ou par courriel à l’adresse reservation@pascan.com. Les numéros de téléphone ainsi que les heures d’ouverture du centre de réservation se trouve dans la section « Contact » du site web.

RÉSERVATION, CONFIRMATION, VALIDITÉ

Une réservation de place pour un vol donné est valide lorsqu'elle est entrée dans le système électronique de réservations du transporteur et que la disponibilité et l'attribution de la place sont confirmées par l'obtention d'un code ou d'un numéro de confirmation qui authentifie la réservation.

Une réservation de place sur un vol donné n’est valide que lorsque confirmée par le transporteur sur réception du paiement ou après avoir pris des arrangements de crédit entre le transporteur et le client.

Toute réservation, même confirmée, est sujette à annulation sans préavis si :

  • Pour se conformer à un règlement du gouvernement ;
  • Pour se conformer à une demande du gouvernement aux fins de transport d'urgence ;
  • Pour un cas de force majeure
  • Pour défaut de conformité du passager aux exigences relatives à l'enregistrement et l’embarquement.

Le billet est valide pour un maximum d’un an après la date réservation.

ANNULATION PAR LE PASSAGER

Le détail complet de votre tarif incluant les conditions d’annulation est disponible sur le reçu détaillé de votre billet.

TARIF INTÉRIEUR

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