Bagages et animaux
Assistance particulière
Nourrissons et enfants
Transport de matières dangereuses
Transports d'armes à feu
Horaires
Enregistrement
AVIS À L’INTENTION DES PASSAGERS
Bien que la procédure d'enregistrement de Pascan Aviation soit rapide, nous recommandons aux passagers d'arriver au moins 30 minutes avant le départ du vol. Les comptoirs d’enregistrements seront fermés 10 minutes avant l’heure du départ. Après quoi tout embarquement sera refusé. Nous vous remercions de votre compréhension.
Embarquement au terminal principal sauf dans les cas suivants :
Montréal (Saint-Hubert) : 6200, route de l’Aéroport, Aéroport de Saint-Hubert.
Québec : 230, 2e avenue de l'Aéroport, Ste-Foy (Québec), G2G 2T5
Bien que la procédure d'enregistrement de Pascan Aviation soit rapide, nous recommandons aux passagers d'arriver à l’aéroport au moins 30 minutes avant le départ.
Les passagers qui nécessitent une assistance particulière sont priés de communiquer directement avec le centre de réservation au 1-888-885-8777.
Pour des raisons de sécurité, Pascan Aviation se réserve le droit et, de par la loi, est tenue de refuser les passagers sous l'effet de l'alcool ou de la drogue.
Bagages et animaux
Franchise de bagages :Chaque passager a droit à la franchise de bagages suivante :
- Maximum 40 livres de bagages par passager.
- Les bicyclettes et skis ne sont pas permis.
- Les animaux ne sont pas permis.
Excédent de bagages :
Si le poids des bagages excède la limite permise, l'excédent sera facturé (1,75 $ + taxes par livre supplémentaire) au passager au moment de l'enregistrement. Le transport de l'excédent de bagages sera assuré selon l'espace disponible.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES BAGAGES
(1) Sous réserve du paragraphe (2), la responsabilité du transporteur à l'égard des dommages aux bagages ou de leur perte, que ces dommages ou cette perte aient ou non été causés directement ou indirectement par l'action, la négligence ou une omission du transporteur, se limite à la somme de 100,00 $ par passager.
(2) La responsabilité du transporteur se limite à la valeur déclarée du bagage sauf lorsque le passager :
(a) a déclaré que la valeur du bagage excédait 100,00 $ par passager, à l'égard d'un passager ou plus; et
(b) a payé des frais additionnels de 2,00 $ pour chaque tranche totale ou partielle de 100,00$ pour cette valeur excédentaire.
(2) Aucune action ne sera soutenue pour les bagages ou une partie des bagages perdus, ou endommagés ou pour tout retard de leur acheminement à moins qu’un avis de réclamation ne soit présenté par écrit au bureau principal du transporteur dans les 30 jours suivant la date où les bagages auraient dû être délivrés.
(3) La responsabilité du transporteur ne doit dans aucun cas dépasser la perte réelle subie par le passager. Toutes les réclamations sont assujetties à une preuve du montant réel de la perte.
LIMITES DE RESPONSABILITÉ À L'ÉGARD DES MARCHANDISES
(1) Sous réserve du paragraphe (2), la responsabilité du transporteur à l'égard des dommages aux marchandises ou de leur perte, que ces dommages ou cette perte aient ou non été causés directement ou indirectement par l'action, la négligence ou une omission du transporteur, se limite à la somme de 0,50 $ par livre.
(2) La responsabilité du transporteur se limite à la valeur déclarée des marchandises sauf lorsque le passager :
(a) a déclaré que la valeur des marchandises excédait 0,50 $ par livre; et
(b) a payé des frais additionnels de 2,00 $ pour chaque tranche totale ou partielle de 100,00 $ pour cette valeur excédentaire.
Assistance particulière
Pascan Aviation déploiera tous les efforts possibles afin de mieux répondre aux besoins des passagers qui nécessitent une assistance particulière, y compris en accueillant, à bord d'un même aéronef, des animaux aidants ou tout autre appareil facilitant les déplacements. Cependant, certains appareils (notamment les fauteuils roulants électriques ou à châssis rigide) ne pourront être acceptés en raison d’un manque d’espace, des limites imposées par la conception de l’aéronef, ou les deux.Les passagers ayant des besoins spécifiques sont priés de communiquer directement avec le centre de réservation au 1 888 885-8777.
Nourrissons et enfants
- Le transport des enfants de moins de 12 ans est accepté lorsque ces derniers sont accompagnés à bord du même vol et dans le même compartiment par un passager âgé d’au moins 12 ans.- Le transport des enfants non accompagnés âgés de 8 à 11 ans inclusivement, sera autorisé à bord des vols sur réseau, sous réserve des conditions suivantes :
- l’enfant est amené à l’aéroport par un parent ou un adulte responsable;
- l’enfant a en sa possession une preuve d’identité satisfaisante établissant son âge à la date du commencement du voyage;
- l’enfant a en sa possession des renseignements écrits indiquant le nom et l’adresse de la ou des personnes responsables qui l’accueilleront au point de destination;
- avant que l’enfant ne soit remis à l’adulte responsable venu l’accueillir, l’agent doit obtenir une identification formelle de l’adulte responsable et sa signature.
- Un enfant de moins de 2 ans qui n’occupe pas un siège sera transporté sans frais s'il est accompagné d’un passager d’au moins 12 ans. Un certificat de naissance est requis pour un enfant de moins de 2 ans.
Transport de marchandises dangereuses
Les marchandises dangereuses sont interdites en tout temps.- Explosifs
- Gaz inflammable ; Gaz toxique (poivre de Cayenne); Gaz non inflammable et non toxique
- Liquides inflammables
- Solides inflammables
- Matières comburantes et peroxydes organiques
- Substances toxiques et infectieuses
- Éléments radioactifs
- Matières corrosives
- Diverses matières dangereuses réglementées.
Note : Il existe certaines exemptions pour les passagers et membres d’équipage. Les employés de Pascan Aviation sont formés pour répondre à vos questions.
Pour voir les conditions de transport en format PDF, veuillez cliquer ICI.
Transports d'armes à feu :
- Pascan doit être avisé;
- Les armes doivent être dans leur étui de transport et ne doivent pas être chargées;
- La quantité maximale de munition par passager ne doit pas excéder 5 kg (11 lb). Les munitions doivent être emballées séparément.
- Les cartouches explosives ou incendiaires sont interdites;
Lien pour la liste d’armes à feu à autorisations restreintes et prohibées :
http://www.rcmp-grc.gc.ca/cfp-pcaf/fs-fd/rp-fra.htm



