Droit d'auteur

Tous les articles, les textes, les illustrations, les images, les photographies, l'information, les clips audio, les clips vidéo, les logiciels et les codes disponibles sur le Site web de pascan aviation inc.(le «contenu »), incluant la manière dont le contenu est présenté, sont protégés par les lois canadiennes et étrangères, notamment en matière de droit d'auteur, DE MARQUE DE COMMERCE ET AUTRES LOIS RÉGISSANT LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE et appartiennent à pascan Aviation inc. en accédant et utilisant ce site web, vous reconnaissez les droits de pascan aviation inc. Décrits précedemment et vous vous engagez à respecter l'ensemble des autres avis de droit d'auteur, marque de commerce, renseignements ou restrictions sur ou dans le contenu auquel vous pouvez accéder par l'intermédiaire du site web.

La modification, la copie, reproduction ou duplication, la distribution, la transmission, la représentation, la mise en réseau, la commercialisation, la publication, le téléchargement, la création d’oeuvres dérivées, l’affichage sur internet et toute autre forme de diffussion autre quà des fins personelles sont interdits sans le consentment écrit de pascan aviation.